Extraits des principaux articles faisant référance de lois pour la baronnie de Missède
Lois et jugements[]
Article 1 :[]
Tout crime et tout délit doit être jugé par une cour appropriée. Il existe trois cours permanante et une exeptionnelle. Tout jugement ne passant pas par l'une de ces cours est illégal et les juges s'exposent à des poursuites.
Article 1 bis :[]
L’application de la loi du talion est considérée comme illégale ceux qui l’appliquent peuvent faire l’objet de poursuite judiciaires.
Article 2 :[]
Les duels judiciaires son autorisé dans la baronnie sous le contrôle strict du baron. ces duels doivent se faire devant lui. Soit au premier sang, soit au dernier. La décision restant à l’appréciation du baron et ne pouvant être contestée. Tout duel judiciaire non autorisé est considéré comme illégal et le vainqueur, quel qu'il soit, s'expose à des poursuites.
Article 3 :[]
Chaque village étant sous l’égide d’un seigneur, celui-ci peut donc juger lui-même les crimes et régler les discordes communes citées dans les articles suivants. Au-delà de ces crimes, il doit transmettre l’affaire à la cour de justice implantée dans la châtelainie la plus proche.
Article 3 bis :[]
Les châtalainies sont habilités à traiter tout type d’affaires. Elles doivent pourtant transmettre celles qui traite de hautes trahisons ou qui concernes plusieurs chatelainies au jugement du baron.
Article 4 :[]
Les seigneurs peuvent juger eux même les crimes suivants : Vols, Dégradations, Escroqueries, Dettes, Agressions ou violences n’ayant pas entraînées d’handicaps permanents pour la victime, Braconnage, Pour les autres crimes, ils doivent en référer à la cour de la châtelainie dont ils dépendent.
Article 4 bis :[]
Les cours des châtelainies sont en mesure de juger tout les crimes sauf ceux qui portent sur des faits dont les conséquences sont commune à plusieurs d’entres elle et les crimes de haute trahison.
Article 4 ter :[]
La cour de la baronnie est l’instance suprême de justice. Elle est habilitée à juger tout crime. Hormis la haute trahison.
Article 5 :[]
La cour seigneuriale se compose de trois membres : le seigneur, son intendant et le doyen du village où s’est déroulé le crime. Elle est habilitée à condamné à toute peine détaillée dans l’article 15
Article 5 bis :[]
La cour châtelaine se compose de cinq membres : Le seigneur de la châtelainie, son intendant, le chef de la chancellerie et deux personnes nommées par le baron pour une durée de deux ans.
Article 5 ter :[]
Les juges sont au nombre de sept parmi lesquels le baron, les seigneurs des trois châtelainies et trois membres de la chancellerie de la baronnie ayant fait les preuves de leu compétence.
Article 5 quatr :[]
Le baron est seul à pouvoir juger le crime de haute trahison. Il est alors seul juge et la sentence qu’il décidera seul d’appliquer ne peut être remise en question.
Les peines[]
Un bourreau missédois entre deux exécutions
Article 15 :[]
Les peines applicables par les seigneurs locaux sont : - amende d’un montant maximum de 5 S - mise au pilori pour une durée maximum de 3 jours - peine d’emprisonnement d’une durée maximum de 30 jours
Article 15 bis :[]
Les peines applicables par les cours châtelaines sont : - amendes sans limitation de montant - mise au pilori pour une durée maximum de 9 jours - peine d’emprisonnement sans limitation de durée - fouet (50 coups maximum suivant la condition physique de l’accusé, celui-ci ne devant pas mourir) - en cas de récidive, marquage au fer rouge sur l’épaule ou la joue.
Article 15 ter :[]
La cour baronniale peut appliquer toutes les peines décrites précédemment, plus la peine de mort suivant le cas. Elle est également la seule à pouvoir autoriser un duel judiciaire.
Article 16 :[]
Le baron peut, au moment de tout verdict, casser le jugement et imposer la sentence qu’il juge nécessaire. Ceci est pourtant une mesure exceptionnelle et ne s’est présenté qu’à quelque reprise dans l’histoire de la baronnie.
Les droits[]
Article 22 :[]
Le droit de quittage est pratiqué à Missède. Nule Dame ou Demoiselle fieffée ou hérritière ne peut épouser un seigneur d'un autre comté, duché, marquisat ou baronnie sans demander avant cela l'autorisation du baron.
Article 23 :[]
Si l'autorité du baron quant au droit de quittage est baffouée, il est en droit de priver la Dame ou le Seigneur de tout droit sur la terre qu'il ou qu'elle possédait. Ce afin de préserver l'intégrité territoriale de Missède.
Article 23 bis :[]
La Dame qui serait ainsi destituée par le baron par la vertu du précédent article n'aurait plus nule prétention aux terres qui lui furent retirées. Pour elle ou pour ses enfants à venir. Elle se verait en outre dépossédée de sa dot et de son trousseau qui irait à la seconde fille ou seraient gardé au titre de la fortune familliale.
Sur la Seigneurie d'Ybaen[]
Article 44 :[]
Le seigneur de Missède ne peut exercer un pouvoir total et absolut sur la seigneurie d'Ybaen. Il se doit de déléguer son pouvoir au Seigneur ou à la Dame d'Ybaen qui est son vassal et d'y respecter l'ordre féodal installé en ces terres. Toutefois, le baron est seul et unique maître en ses terres hormis le roi. Si le vassal se montre félon, se déshonore ou remet en question l'intégrité territoriale de la baronnie, le baron de Missède est en droit de lui retirer titres et honneurs qui seront transmit à sont sucesseur.
Sur la succession à la baronnie[]
Article 50 :[]
Si la lignée des Missède venait à faillir à sa tache et ne pouvait plus présenter d'hérritier légitime, il reviendrait aux Courcelle de diriger la baronnie.
Article 50 bis :[]
Si la régence des Courcelle venait à être mise en place, à la succession deux nouvelles branches seraient crées. Le premier enfant né Courcelle prendrait le nom de Missède et aurait toute légitimité à devenir baron et seigneur de Missède. Le second enfant prendrait alors le titre de Seigneur d'Ybaen.[/quote]